Tal y como Établit l'article 93.1.Et) ils Seront exonérés de l'Impôt sur des Véhicules de Traction Mécanicienne les véhicules pour des personnes de mobilité réduite à que il se rapporte l'alinéa À de l'annexe II du Règlement Général de Véhicules, approuvé par le Décret Royal 2822/1998, de 23 décembre.

Également, ils sont exonérés les véhicules matriculados à nom d'handicapés pour son usage exclusif. Cette exemption s'appliquera en ils autant se maintiennent des dites circonstances, autant aux véhicules conduits par des personnes avec handicap comme aux destinés à son transport.

Las Exemptions prévues dans les deux paragraphes antérieurs ne résulteront pas applicables aux sujets passifs bénéficiaires d'elles par plus de un véhicule simultanément.

A efectos de le Disposé dans ce paragraphe, s'envisageront des personnes avec moins-value qui ils aient cette condition légale en degré égal ou supérieur au 33 pour cent.